Licence et conditions d’utilisation des images

Toutes les images publiées sur kytom.com sont protégées par le droit d’auteur. Leur utilisation est soumise aux conditions décrites ci-dessous.

1. Propriété Intellectuelle

L’ensemble des photographies, rendus 3D, plans et visuels présents sur ce site sont la propriété exclusive de Kytom – Design & Build, sauf mention contraire explicite.

Ces images sont protégées par :

Le Code de la Propriété Intellectuelle français (articles L.111-1 et suivants)
Les conventions internationales sur le droit d’auteur
Le standard C2PA (Coalition for Content Provenance and Authenticity)

2. Utilisations Interdites

Sans autorisation écrite préalable de Kytom, il est strictement interdit de :

Reproduire, copier ou télécharger les images
Modifier, transformer ou créer des œuvres dérivées
Utiliser les images à des fins commerciales
Distribuer, publier ou partager les images sur d’autres sites
Intégrer les images dans des présentations, documents ou supports marketing
Utiliser les images sur les réseaux sociaux sans attribution

3. Intelligence Artificielle et Entraînement de Modèles

⚠️ INTERDICTION FORMELLE

L’utilisation de nos images pour l’entraînement de modèles d’intelligence artificielle, de machine learning ou de tout système automatisé est STRICTEMENT INTERDITE.

Cette interdiction s’applique à :

L’entraînement de modèles génératifs (Stable Diffusion, Midjourney, DALL-E, etc.)
L’entraînement de modèles de reconnaissance d’images
Le data mining et l’extraction automatisée de données
L’indexation par des crawlers IA (GPTBot, CCBot, Google-Extended pour l’entraînement)
Toute forme d’apprentissage automatique

Conformément au Règlement européen sur l’IA (EU AI Act) et à la Directive DSM, nous exerçons notre droit d’opt-out pour le text and data mining à des fins commerciales.

4. Utilisations Autorisées

Sont autorisés sans demande préalable :

La consultation des images sur notre site web
Le partage de liens vers nos pages (sans reproduction de l’image)
La citation à des fins de critique, de commentaire ou d’information journalistique, avec attribution complète

5. Demande d’Autorisation

Pour toute demande d’utilisation de nos images, veuillez nous contacter :

Email : [email protected]
Formulaire : Page de contact

Votre demande doit préciser :

L’image concernée (URL ou description)
L’usage prévu
Le support de diffusion
La durée d’utilisation souhaitée

6. Attribution Obligatoire

En cas d’autorisation accordée, l’attribution suivante doit être visible :

© Kytom – Design & Build
Source : www.kytom.com

7. Signalement d’Utilisation Non Autorisée

Si vous constatez une utilisation non autorisée de nos images, merci de nous le signaler à [email protected] avec :

L’URL où l’image apparaît
Une capture d’écran
La date de constatation

8. Sanctions

Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon au sens de l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, passible de :

3 ans d’emprisonnement et 300 000 € d’amende
Dommages et intérêts
Destruction des supports contrefaisants

9. Métadonnées et Traçabilité

Toutes nos images contiennent :

C2PA Content Credentials – Signature cryptographique de provenance
Métadonnées IPTC – Informations de copyright intégrées
Watermark invisible – Traçabilité même après modification
Fingerprint unique – Identification dans notre base de données

La suppression de ces métadonnées constitue une violation de l’article 7 de la Directive 2001/29/CE sur le droit d’auteur.